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Dernière mise à jour : mars 2026
1. Éditeur du site
Nom commercial : MODULIS
Statut : Micro-entreprise (auto-entrepreneur)
Dirigeant : Jean GIRAUD
SIRET : 995 318 177 00012
Adresse : 11 Rue du Rocq, 86310 Saint-Savin, France
Email : [email protected]
Numéro TVA : Non assujetti (micro-entreprise en franchise de base de TVA — article 293 B du CGI)
2. Hébergeur
Hébergeur du site : Cloudflare Inc.
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Hébergeur de l'application : Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Hébergeur des données : Supabase (infrastructure Union Européenne)
3. Propriété intellectuelle
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4. Responsabilité
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